Adresse : Le Bourg, 03130 Le Bouchaud
Durée de la location : Toute l'année pour une journée ou plus suivant le calendrier
Capacité maximum : 160 personnes
Contact : Secrétariat mairie au 04.70.55.32.65
DCM (Délibération du Conseil Municipal) du 20 mars 2009
pour 30 personnes maximum : 61€
Contribuables de la commune :
- 1 jour : 107 €
Associations communale :
- 2 locations gratuites
- 3e location : 107 €
Personnes extérieures :
- 1 jour : 122 €
Associations extérieures :
- But lucratif (loto, concours de cartes...) : 229 €
- But non lucratif (réunion, AG...) : 122 €
DCM du 16 novembre 2001
Associations communales :
- 0,60 € par couvert
Autres usagers de la salle :
- 0,75 € par couvert
Toute casse est facturée suivant les tarifs indiqués sur la DCM du 6 décembre 2001
La caution est de 153€ et une attestation d’assurance ‘responsabilité civile’ pour location de salle est demandée pour tout utilisateur de la salle polyvalente.
Participation assurance 01 648.69€
ACCESSIBILITE EGLISE pour les PMR
- achat d’une rampe mobile 0 0360.70€ HT
En cas de besoin en faire part à la municipalité ou l’employé communal
VOIRIE 29 651.20€ HT
- Réfection chemin du Pont et des Copins
* subvention du Conseil Départemental 08 895.36€
ACHAT DE 6 PANNEAUX ELECTORAUX 00 656.10€ HT
PANNEAUX ROUTIERS 00 536.40€ HT
SEPULTURES SOLDATS GUERRE 14-18 02 160.00€ HT
- Réfection de 4 sépultures
COUT DES TRAVAUX 33 364.40€ HT